Mentions légales

Mentions légales

Création de votre logo et charte graphique pour tous vos supports de communication digital et papier

Mentions légales

Editeur
Statut de la société : SARL au capital de 8 100 Euros
Nom de la société : KIWI INTERACTIVE
Agence spécialisée dans la création de site Internet professionnel à Chambéry / Aix les Bains
Immatriculation : 447 565 078 RCS CHAMBERY
Numéro de TVA : FR03447565078
APE : 5829C
Nom du (des) responsable(s) : M. Chanoine Laurent

Contact
Adresse : 550, Chemin de la Cassine
Code postal : 73000
Ville : CHAMBERY
Région : Savoie
Pays : France

Téléphone : 04 79 70 54 63
Email : contact@kiwi-interactive.net
URL : https://kiwi-interactive.net

Création graphique : Kiwi Interactive Chambéry
Conception, réalisation technique : Kiwi Interactive Chambéry
Rédaction et référencement : Kiwi Interactive Chambéry
Hébergement : Kiwi Interactive
Photographe professionnel à Chambéry

Crédits photo : 123rf – Fotolia – Depositphotos – Laurent Chanoine

Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (forme, mise en page, fond, structure) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de Kiwi Interactive.

Toutes personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d’auteurs :
Le présent site constitue une oeuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Kiwi Interactive ou de tiers ayant autorisé Kiwi Interactive à les utiliser. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.